- domicile de secours
- местожительство, определяющее компетентный орган социального обеспечения
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
domicile — [ dɔmisil ] n. m. • 1326; lat. domicilium, de domus « maison » 1 ♦ Cour. Lieu ordinaire d habitation. ⇒ chez (chez soi), demeure, habitation, home, logement, maison, résidence. « Pour nous la maison est seulement un domicile, un abri » (Fustel de … Encyclopédie Universelle
domicile — (do mi si l ) s. m. 1° L habitation fixe ou la plus ordinaire de quelqu un. Il a établi, fixé son domicile à Paris. Violation de domicile. • Entretenir de ses richesses, de ses revenus et de ses ameublements un homme qui n a ni rentes ni… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
DOMICILE — s. m. La demeure d une personne, le lieu qu elle a choisi pour son habitation ordinaire, et où elle a fixé son principal établissement. On l emploie surtout en termes de Jurisprudence et d Administration. Changement de domicile. La femme n a… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
DOMICILE — n. m. Lieu choisi par une personne pour son habitation ordinaire. établir son domicile dans une ville. Changer de domicile. Changement de domicile. Secours à domicile. Expédition à domicile. En termes de Droit, il désigne le Lieu où une personne… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Alerte (premiers secours) — L’alerte (les Suisses utilisent le terme d’alarme) est le moyen qui permet l intervention des secours publics. Il est nécessaire de passer une alerte lorsqu un danger menace une personne, et notamment lorsqu une personne est victime d un accident … Wikipédia en Français
Alerte (Premiers Secours) — L’alerte (les Suisses utilisent le terme d’alarme) est le moyen qui permet l intervention des secours publics. Il est nécessaire de passer une alerte lorsqu un danger menace une personne, et notamment lorsqu une personne est victime d un accident … Wikipédia en Français
Alerte (Premiers secours) — L’alerte (les Suisses utilisent le terme d’alarme) est le moyen qui permet l intervention des secours publics. Il est nécessaire de passer une alerte lorsqu un danger menace une personne, et notamment lorsqu une personne est victime d un accident … Wikipédia en Français
Premiers secours : alerte — Alerte (premiers secours) L’alerte (les Suisses utilisent le terme d’alarme) est le moyen qui permet l intervention des secours publics. Il est nécessaire de passer une alerte lorsqu un danger menace une personne, et notamment lorsqu une personne … Wikipédia en Français
Vehicule de secours et d'assistance aux victimes — Véhicule de secours et d assistance aux victimes Ambulance VSAV Le VSAV ou véhicule de secours et d assistance aux victimes est un véhicule des sapeurs pompiers français, dédié au prompt secours ; il était auparavant appelé VSAB ou véhicule… … Wikipédia en Français
Véhicule de secours aux asphyxiés et aux blessés — Véhicule de secours et d assistance aux victimes Ambulance VSAV Le VSAV ou véhicule de secours et d assistance aux victimes est un véhicule des sapeurs pompiers français, dédié au prompt secours ; il était auparavant appelé VSAB ou véhicule… … Wikipédia en Français
Bilan (prompt secours) — Pour les articles homonymes, voir Bilan (homonymie). En prompt secours, le bilan est l examen de la situation et de la victime par l équipe de secouristes, qui va conditionner : les mesures de protection à mettre en œuvre ; l éventuelle … Wikipédia en Français